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Sécurité, ordre et paix dans les endroits publics

Voici un extrait du règlement concernant les nuisances présentement en vigueur. En aucun cas, le texte ci-dessous ne constitue un document légal. Référez-vous au règlement complet pour obtenir l’ensemble des informations.

Extrait du règlement

Définition d’endroit public
Les parcs, les rues, les véhicules de transport public, les aires à caractère public.

Boissons alcooliques
Dans un endroit public, nul ne peut consommer de boissons alcoolisées, sauf si un permis de vente a été délivré par la Régie des alcools, des courses et des jeux.

Méfaits et graffiti
Nul ne peut égratigner, briser ou endommager de quelque façon que ce soit tout immeuble, poteau, arbre, fil, statue, banc, jeu, équipement, rue ou tout autre assemblage ordonné de matériaux servant d’appui, de support, de soutien d’ornementation ou de protection. Nul ne peut dessiner, peinturer, peindre ou autrement marquer tout immeuble, poteau, arbre, fil, statue, banc, jeu, équipement, rue ou tout autre assemblage ordonné de matériaux servant d’appui, de support, de soutien d’ornementation ou de protection, sans avoir obtenu au préalable l’autorisation du propriétaire.

Arme blanche
Nul ne peut se trouver dans un endroit public en ayant sur soi sans excuse raisonnable, un couteau, une machette, un bâton, un pistolet du genre «air soft», une imitation d’arme ou une arme blanche.

Feu
Nul ne peut allumer ou maintenir allumé un feu dans un endroit public à moins d’avoir préalablement obtenu un permis à cet effet, suivant la réglementation.

Uriner
Nul ne peut uriner dans un endroit public, sauf aux endroits prévus à cette fin.

Bataille
Nul ne peut se battre ou se tirailler dans un endroit public.

Projectiles
Nul ne peut lancer des pierres, des bouteilles ou tout autre projectile de la sorte dans un endroit public.

Flânage
Nul ne peut se coucher, se loger, mendier ou flâner dans un endroit public.

Alcool et drogues
Nul ne peut se trouver dans un endroit public sous l’effet de l’alcool ou de la drogue.

Cri et tapage
Nul ne peut crier, faire du tapage, vociférer, blasphémer dans un endroit public.

Parc
Nul ne peut se trouver dans un parc ou sur le terrain de la cour d’une école entre 23 h et 6 h. Il est interdit de circuler en véhicule moteur dans tous les parcs de la municipalité.

Indécence
Il est interdit de commettre toute indécence ou obscénité, y compris par son comportement.

Règlement complet

Pour en savoir plus, consultez le règlement relatif à la sécurité, ordre et paix dans les endroits publics.

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Conception graphique : Vicky Gilbert  |  Réalisation : NeXion