Déroulement des séances

Séance du conseil

La séance du conseil municipal est le moment où les élus se réunissent pour prendre des décisions, soit par résolution ou règlement.

Les séances du conseil doivent se dérouler dans un climat sain et respectueux. Le maire, ou son suppléant, préside la séance et voit au maintien de l’ordre et du décorum.

Chacune des séances du conseil comprend deux périodes de questions. Toute personne désirant poser des questions peut le faire à ce moment en respectant les articles du règlement sur la régie interne des séances du conseil de la Municipalité.

En résumé, tout membre du public présent, qui désire poser une question durant une séance devra :

  • S’identifier au préalable;
  • S’adresser au président de la séance;
  • Déclarer à qui sa question s’adresse;
  • S’adresser en termes polis et ne pas user de langage injurieux et diffamatoire.

Seules les questions de nature publique seront permises, par opposition à celles d’intérêt privé ne concernant pas les affaires de la municipalité.

Chaque intervenant bénéficie d’un maximum de cinq minutes pour poser une question et une sous-question, après quoi, le président de la séance peut mettre fin à l’intervention.

Le maire ou le conseiller qui répond à la question peut, soit y répondre immédiatement, y répondre à une séance subséquente ou y répondre par écrit.

Tout membre du public présent doit s’abstenir de crier, de chahuter, de chanter, de faire du bruit ou poser tout autre geste susceptible d’entraver le bon déroulement de la session.

Toute séance ordinaire ou extraordinaire peut être ajournée par le conseil à une autre heure du même jour ou à un autre jour subséquent, sans qu’il soit nécessaire de donner avis de l’ajournement aux membres qui n’étaient pas présents.

Un calendrier des séances est adopté chaque année. Les séances débutent à 20 h et ont lieu dans la salle du conseil située au 57, rue Laroche.

Règlement sur la régie interne des séances du conseil de la Municipalité.

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